Conseil d Agglomération du 22 mars 2018




DELIBERATIONS

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-036PLATE-FORME DEPARTEMENTALE D'ACTIVITES DE LA REGION DE BRUMATH : cession à la société civile immobilière Strasbourg Nord - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-037ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES ET DES COMPETENCES : désignation de 7 représentants - Délibération - (sans annexe)04/04/2018

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-060RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)04/04/2018

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-054EDUCATION - RYTHMES SCOLAIRES : organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques intercommunales - Délibération - (sans annexe)04/04/2018
2018-CC-055CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN POUR LA PERIODE 2015-2018: conclusion d'un avenant (Territoire de Haguenau) - Délibération - Annexe04/04/2018

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-038PLAN DE DEPLACEMENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : lancement d'une démarche volontaire pour se doter d'une stratégie globale en matière de mobilités - Délibération - (sans annexe)04/04/2018
2018-CC-039RESEAU D'INITIATIVE REGIONAL DE TRES HAUT DEBIT EN ALSACE (ROSACE) : convention de financement avec la Région Grand Est - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-040SERVICE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-041GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE : lancement d'une nouvelle procédure de délégation de service public - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/04/2018
2018-CC-042GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE : exécution du service en 2018 - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-043FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT DIVERSES FAMILLES D'ACHAT : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe04/04/2018

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-022BUDGET PRIMITIF 2018 : budget principal - Délibération - Annexe - Annexe04/04/2018
2018-CC-023BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe du service des ordures ménagères - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-024BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe du service de l'assainissement - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-025BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe du service du transport - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-026BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe de la Voie de Liaison Sud - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-027BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe de la ZA développement économique Bischwiller, Parc d'activité des Couturiers - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-028BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe de la ZA Nord Brumath II - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-029BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe de la Plateforme Départementale d'Activités de Brumath - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-030BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe de la ZA Ouest à Pfaffenhoffen-commune du Val de Moder - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-031BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe de la ZA à Uberach-commune du Val de Moder - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-032BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe de la ZA Val de Moder à Niedermodern - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-033FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2018 - Délibération - (sans annexe)04/04/2018
2018-CC-034DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL - CONTRAT DE RURALITE : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)04/04/2018
2018-CC-035ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE : modification de l'attribution de compensation provisoire 2018 de la commune de Batzendorf suite à transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2018 - Délibération - (sans annexe)04/04/2018

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-046PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2018 - Délibération - Annexe - Annexe04/04/2018
2018-CC-047TRAVAUX DE BRANCHEMENTS D'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : adoption d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec le SDEA - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-048TERRITOIRE DE BISCHWILLER : programme de travaux d'assainissement 2018 - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-049AMENAGEMENT DE VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE SUR L'EMPRISE DES ROUTES DEPARTEMENTALES : adoption d'une convention d'aménagement et de financement - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-050AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS EN GARE DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER : adoption d'une convention de financement et d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - Annexe - Annexe04/04/2018
2018-CC-051SECURISATION DES ABORDS DES ECOLES ET DU PERISCOLAIRE ET AMENAGEMENT DE CHEMINEMENTS POUR PIETONS ET CYCLISTES ET D'AIRES DE STATIONNEMENT A SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-052CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE A L'ENTREE EST DE LA COMMUNE D'OHLUNGEN (RD 241) : adoption d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-053AMENAGEMENT D'UN COURS D'EAU DANS LA COMMUNE DE VAL DE MODER : adoption d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Délibération - Annexe04/04/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-044INSTALLATION CLASSEE POUR L'ENVIRONNEMENT : avis sur une demande d'enregistrement d'une activité de stockage de déchets inertes à Schweighouse-sur-Moder - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-045PLUi DE BISCHWILLER ET ENVIRONS : modification simplifiée n°1 - Délibération - Annexe04/04/2018

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-056PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : actualisation du tableau des effectifs - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-057PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : conventions de mise à disposition de personnel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/04/2018
2018-CC-058MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA COMMUNE DE MOMMENHEIM - Délibération - Annexe04/04/2018
2018-CC-059GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PROTECTION DES INONDATIONS (GEMAPI) : désignation des délégués aux commissions locales du Syndicat des Eaux et de l'Assainissement Alsace-Moselle (SDEA) - Délibération - (sans annexe)04/04/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-020CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)04/04/2018
2018-CC-021CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2018 - Délibération - Annexe04/04/2018